2023 signe la grande année du domaine public pour des œuvres majeures du cinéma et de la littérature. D’autres moyens existent pour continuer à les protéger.

Depuis le 1er janvier, les descendants de Conan Doyle Estate, l’auteur de Sherlock Holmes, ne sont plus titulaires des droits d’auteur du recueil Les Archives de Sherlock Homes.

Les aventures originales du célèbre détective anglais sont tombées dans le domaine public. Toute personne est donc libre d’utiliser et d’adapter ces œuvres.

Elles ne sont pas les seules à goûter aux joies de l’expiration du délai légal dans le monde entier. Le Chanteur de Jazz, l’un des premiers films parlant de l’histoire du cinéma, La Promenade au phare de Virginia Woolf, Men without Women d’Ernest Hemingway et Le Temps retrouvé, dernier volume de la saga À la recherche du temps perdu de Marcel Proust s’apprêtent aussi à connaître le même sort.

Toutefois, certains créateurs et auteurs évitent ce scénario en protégeant leurs œuvres par d’autres biais.

La solution du droit des marques

Disney, par exemple, pourra compter sur le droit des marques pour restreindre les élans des idées les plus farfelues ou portant atteinte à son image. Steamboat Willie, le court métrage qui a fait connaître le personnage de Mickey au monde entier ne sera plus sous copyright à partir de la mi-novembre 2023.

Aux États-Unis, la règle est la suivante : toutes les œuvres dont la première publication date d’il y a au moins 85 ans entrent dans le domaine public. Cela concerne donc les livres et les films sortis avant le 1er janvier 1928, comme le premier court métrage de Mickey. Chacun serait libre de s’approprier les personnages de cette création et d’en proposer de nouvelles versions.

Bon à savoir : Pour les œuvres publiées après le 1er janvier 1978, la règle a changé. Il faut attendre 70 ans après le décès du créateur ou de la créatrice pour que les droits relèvent du domaine public.

Penser une stratégie long terme

C’est ainsi qu’un film d’horreur librement inspiré du premier livre de Winnie L’Ourson – tombé dans le domaine public en 2022 – sortira dans les salles dans le courant d’année sans que personne ne puisse légalement s’y opposer.

Pour éviter un tel scénario, Disney a prévu de longue date de continuer à protéger Mickey. Non seulement l'image de Mickey est associée à l'entreprise américaine depuis plusieurs dizaines d'années, mais l'apparence plus précise de la souris de Steamboat Willie a été ajoutée à son logo en 2007.

 

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