Entre les congés et les travailleurs nomades, les avions sont, de nouveau, remplis de voyageurs et les incivilités se multiplient. Voici les comportements à bannir dans un avion, depuis le 1er juin, sous peine de sévères sanctions.

Le trafic aérien a repris et les incivilités en plein vol aussi. D’après les données de l’Agence européenne de sécurité aérienne, la sécurité d’un vol dans l’Union européenne est mise en péril par le comportement de certains passagers toutes les trois heures.

Aux Etats-Unis, l’autorité fédérale de l’avion a enregistré, en 2021, 5 981 rapports concernant des passagers indisciplinés. C’est ce fléau que les compagnies aériennes veulent tenter d’endiguer par des sanctions de plus en plus sévères.

De quel type de comportements parle-t-on exactement ?

L’ordonnance du 1er juin créant un régime de sanctions administratives et pénales permettant de réprimer le comportement de passagers aériens perturbateurs liste précisément les comportements qualifiés de perturbateurs. Certains pourraient vous surprendre.

Il s’agit évidement de l’interdiction de fumer en vol et de l’entrave à une instruction de sécurité donnée par le personnel naviguant. Jusque là rien de nouveau.
Cette tolérance zéro sera désormais appliquée à l’usage des appareils électroniques ou électroniques. Si vous utilisez votre téléphone portable ou votre tablette, par exemple, alors que les stewards et hôtesses de l’air l’ont formellement interdit durant une phase ou la totalité du vol, vous vous exposez à une sanction.

De l’amende à la peine de prison ferme

Si vous perturbez le vol d’une manière ou d’une autre, en ne respectant pas les consignes – et pas besoin de bagarre ou d’insultes pour cela – vous risquez une amende de 10 000 euros maximum (susceptible d’être doublée en cas de récidive) et une interdiction d’embarquer durant quatre ans sur des avions exploités par une compagnie aérienne.
Deux Guyanais ont ainsi été condamnés à 12 mois de prison en février dernier pour avoir participé à des bagarres à bord d’un vol Paris-Cayenne.

Bon à savoir : le fait de compromettre « la sécurité d’un aéronef en vol par la destruction, la dégradation ou la détérioration volontaires d’un des éléments de l’aéronef ou du matériel de sécurité à bord » est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende.

Les sanctions ne s’arrêtent pas aux portes d’un avion français. Pour les voyages internationaux, un protocole datant de 2020 prévoit que les passagers considérés comme perturbateurs sont poursuivis dans le pays où l’avion atterrit et non dans le pays  d’immatriculation de l’appareil comme c’était le cas auparavant. À titre d’exemple, sachez qu’aux Etats-Unis, ce type de comportements est passible de peines de prison ferme.

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